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Marques déposées par monsieur DUBREUIL Patrice
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CHATEAU HAUT VALLADOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT VALLADOUX
Monsieur DUBREUIL Patrice

Numéro de dépôt :
3119032
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque CHATEAU HAUT VALLADOUX

Déposée le 28 août 2001 par monsieur DUBREUIL Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT VALLADOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est monsieur DUBREUIL Patrice domicilié(e) Le Valladoux, 24230 BONNEVILLE ET ST NUIT DE FUMADIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUDREUIL Patrice - France.

La marque CHATEAU HAUT VALLADOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT VALLADOUX est expirée depuis le 28 août 2011.

DUBREUIL Patrice a également déposé les autres marques suivantes : INTERACTIV'FAMILLY


Monsieur DUBREUIL Patrice - Le Valladoux, 24230 BONNEVILLE ET ST NUIT DE FUMADIERES - France


Monsieur DUDREUIL Patrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Vins rouge/blanc/rosé d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château haut valladoux.